Mentions légales
Informations éditoriales
Éditeurs
Ce site web est édité par Université Paris Cité, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le Siège est situé au :
85 boulevard Saint-Germain 75006 Paris
Directeur de la publication
Édouard Kaminski, Président d’Université Paris Cité.
Droits de reproduction
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ”documents officiels” sont librement réutilisables :
- les déclarations, les discours, les dossiers de presse et les communiqués ;
- les circulaires, directives et autres documents règlementaires.
Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original en ligne sur le site https://poem-set.u-paris.fr
Tous les autres contenus présents sur le site https://poem-set.u-paris.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel aux équipes en charge du site https://poem-set.u-paris.fr via le formulaire de contact : https://u-paris.fr/contact/
Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.
Accès aux documents administratifs
Pour toute demande de communication de documents administratifs et de réutilisation d’informations publiques, vous pouvez contacter la personne responsable de l’accès aux documents administratifs de l’université :
Par mail à : prada@u-paris.fr
Ou par courrier postal à :
A l’attention de la PRADA
Université Paris Cité
Direction générale déléguée aux affaires juridiques
85 boulevard Saint-Germain
75006 PARIS
Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce portail le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude, à l’exhaustivité et engager la responsabilité d’Université Paris Cité.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.
Université Paris Cité ne pourra en aucun cas être tenu responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Crédits Photos
Les photographies présentées sur ce site ne sont pas libres de droit, et ne sont pas réutilisables sans autorisation explicite de leur auteur.
Photothèques, et banques d’images :
Hébergement
Ce site est hébergé par la Direction du numérique de l’université.
Gestion des contenus
Les textes, images et autres contenus de ce site sont gérés par la Direction de la communication.
Gestionnaire des statistiques
Matomo